Marque enregistrée - Marque en vigueur

papa scoot
M. DAVID BARTHE

Numéro de dépôt :
4183497
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2025
papa scoot de DAVID BARTHE

Présentation de la marque papa scoot

Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par monsieur DAVID BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « papa scoot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur DAVID BARTHE domicilié(e) 3 RUE WILLIAM ET CATHERINE BOOTH - 81200 - MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID BARTHE domicilié(e) 3 RUE WILLIAM ET CATHERINE BOOTH - 81200 - MAZAMET - France.

La marque papa scoot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque papa scoot arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

DAVID BARTHE a également déposé les autres marques suivantes : LADY MC HADAM , MOTARD HURLANT


M. DAVID BARTHE - 3 RUE WILLIAM ET CATHERINE BOOTH - 81200 - MAZAMET - France


M. DAVID BARTHE - 3 RUE WILLIAM ET CATHERINE BOOTH - 81200 - MAZAMET - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.